Catégorie : La commune

A l'ordre du jour COMMUNE ➢Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle section C 503 ➢Délibération pour autoriser M. le Maire à vendre un terrain communal ➢Tarifs des repas de la cantine scolaire à compter du 1er septembre 2024 ➢Délibération reprise de concession dans l’ancien et nouveau cimetières PERSONNEL ➢Création d’un poste d’adjoint technique…

A l'ordre du jour RÉGIE DE TRANSPORT ➢Vote du compte de gestion 2023 ➢Vote du compte administratif 2023 ➢Affectation des résultats 2023 ➢Vote du budget primitif 2024 COMMUNE ➢Vote du compte de gestion 2023 ➢Vote du compte administratif 2023 ➢Affectation des résultats 2023 ➢Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2024 ➢Subventions 2024…

A l'ordre du jour COMMUNE • Choix d’un prestataire pour les repas du restaurant scolaire • Indemnités des élus : modification de l’indice brut terminal • Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement • C.C.R.S. : Notification du rapport de la CLECT du 04/12/2023 • Fixation des attributions de compensations…

A l'ordre du jour COMMUNE • Dissolution du CCAS et intégration dans le budget principal • SIEGE délibération et convention : travaux Ancienne route d’Honfleur (annule et remplace la délibération du 10/02/2022 • Reversement de la participation financière de la Région Normandie à la Régie des Transports • Décision modificative budgétaire n° 7 • Modification…