Catégorie : Compte-rendus du conseil Municipal

A l'ordre du jour COMMUNE ➢Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle section C 503 ➢Délibération pour autoriser M. le Maire à vendre un terrain communal ➢Tarifs des repas de la cantine scolaire à compter du 1er septembre 2024 ➢Délibération reprise de concession dans l’ancien et nouveau cimetières PERSONNEL ➢Création d’un poste d’adjoint technique…

A l'ordre du jour RÉGIE DE TRANSPORT ➢Vote du compte de gestion 2023 ➢Vote du compte administratif 2023 ➢Affectation des résultats 2023 ➢Vote du budget primitif 2024 COMMUNE ➢Vote du compte de gestion 2023 ➢Vote du compte administratif 2023 ➢Affectation des résultats 2023 ➢Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2024 ➢Subventions 2024…

A l'ordre du jour COMMUNE • Choix d’un prestataire pour les repas du restaurant scolaire • Indemnités des élus : modification de l’indice brut terminal • Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement • C.C.R.S. : Notification du rapport de la CLECT du 04/12/2023 • Fixation des attributions de compensations…

A l'ordre du jour COMMUNE • Dissolution du CCAS et intégration dans le budget principal • SIEGE délibération et convention : travaux Ancienne route d’Honfleur (annule et remplace la délibération du 10/02/2022 • Reversement de la participation financière de la Région Normandie à la Régie des Transports • Décision modificative budgétaire n° 7 • Modification…

A l'ordre du jour COMMUNE ➢Salle communale : Demandes de subventions Etat et Département de l’Eure ➢Eglise clocher : Demandes de subventions Etat et Département de l’Eure ➢Décision modificative budgétaire n° 6 ➢Eclairage du stade : modification de la délibération du 01 juin 2023 DIVERS ➢Présentation du projet de collecte des déchets alimentaires [calameo code=004623700ea9b46c2b63f…

A l'ordre du jour COMMUNE ➢Acquisition d’une parcelle de terrain ➢Etudes et travaux de l’église et de la sacristie ➢Aménagement aire de jeux et terrain de pétanque : demande de subvention dans le cadre du fonds de concours intercommunal ➢Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2023 ➢Décision modificative budgétaire…

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Restaurant et bâtiment scolaires : Choix de l’organisme prêteur [calameo code=004623700ffc95a61a79d mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=800]

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à un décès ➢ Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission ➢ Délibération pour la détermination du nombre de postes d’adjoints suite à une démission ➢ Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission ➢ Délibération fixant les indemnités…

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Désignation d’un référent déontologue des élus locaux ➢ Tarifs cantine scolaire et convention avec les communes de Mauny et la Trinité de Thouberville ➢ Marché de suivi en mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée pour la construction du restaurant et locaux techniques scolaires ➢ Résiliation de la convention d’adhésion avec…

A l'ordre du jour RÉGIE DE TRANSPORT ➢ Vote du compte de gestion 2022 ➢ Vote du compte administratif 2022 ➢ Affectation des résultats 2022 ➢ Vote du budget primitif 2023 ➢ Convention de prestations avec la commune de Saint-Ouen-de-Thouberville COMMUNE ➢ Vote du compte de gestion 2022 ➢ Vote du compte administratif 2022 ➢…