Archives de la catégorie: Compte-rendus du conseil Municipal

Compte-rendu du conseil municipal du 26 juin 2017

A l'ordre du jour : COMMUNE - Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme - Choix de la procédure pour la vente de l’ancien presbytère - Rattachement de la commune nouvelle « THENOUVILLE » à la Communauté de Communes du Roumois Seine au 1er janvier 2018 - Travaux Ad’ap : choix de l’entreprise pour la rampe…
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Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2017

A l'ordre du jour : COMMUNE Vote des comptes de gestion 2016 : Commune – Régie de transport – Service assainissement Vote des comptes administratifs 2016: Commune – Régie de transport – Service assainissement Affectation des résultats 2016 Vote des taxes 2017 Subventions 2017 Investissements 2017 Vote des budgets primitifs 2017 : Commune – Régie…
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Compte-rendu du conseil municipal du 8 mars 2017

A l'ordre du jour : COMMUNE Reprise et finalisation de la procédure de révision du Plan Local d’Urbanisme par la Communauté de communes du Roumois Seine Travaux de sécurité de l’école Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe REGIE DE TRANSPORT Durée d’amortissement des biens DIVERS Permanences des élections   [calameo code=00462370047de03cc09fd mode=viewer showsharemenu=false…
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Compte-rendu du conseil municipal du 23 janvier 2017

A l'ordre du jour : COMMUNE Notification des points d’incompatibilité du PLU avec le SCoT du Pays du Roumois Nomination d’un stagiaire sur un poste vacant Mairie d’Hauville : demande de dons DIVERS [calameo code=004623700c3c646a60bdd mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=400]
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Compte-rendu du conseil municipal du 21 décembre 2016

A l'ordre du jour : COMMUNE > AD’AP : Choix de l’entreprise pour la mise en accessibilité des sanitaires de l’école et du foyer communal > SIEGE : Modification des statuts du SIEGE > SIEGE : Adhésion à la compétence optionnelle aménagement et exploitation des infrastructures de recharge pour véhicules électriques DIVERS [calameo code=00462370014a3d737a96c mode=viewer…
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Compte-rendu du conseil municipal du 27 octobre 2016

A l'ordre du jour COMMUNE > Gouvernance de la communauté de communes Roumois Seine > Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2016 > Cantine scolaire : devis pour l’acquisition d’un lave vaisselle > Ecole : devis pour le remplacement d’un réseau de chauffage enterré dans la cour de l’école…
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Compte-rendu du conseil municipal du 29 juillet 2016

A l'ordre du jour : -Révision des attributions de compensation entre communes et Communauté de Communes du Roumois Nord - RD 675 : Approbation du plan d’actions du Département au sujet du trafic poids lourds - Budget Principal : Décision modificative n° 2 - City Stade : Demande de subvention - Salle Communale : autorisation…
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Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin 2016

A l'ordre du jour : URBANISME : annulation de la délibération du 02 mars 2016 (révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme) SIEGE : Travaux RD 675 (annule et remplace la délibération du 23 décembre 2014) Devis : travaux VC 101 Demande de subvention : Travaux de voirie Budget principal : Décision modificative budgétaire n°1 Indemnités pour le gardiennage de l’église…
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