Archives de la catégorie: Compte-rendus du conseil Municipal

Compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2018

A l'ordre du jour : COMMUNE - Aménagement du carrefour rue de l’église/rue des trois épines - Convention de mandat portant réalisation d’aménagement de sécurité sur route départementale - Devis pour l’agrandissement de la cantine scolaire - Décision modificative budgétaire N°1 - Convention de mandat pour gestion immobilière PERSONNEL - Recrutement de contractuel pour accroissement…
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Compte-rendu du conseil municipal du 3 mai 2018

A l'ordre du jour : COMMUNE Etude sur le retrait de CAUMONT de la Communauté de Communes Roumois Seine Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur les ouvrages de distributions d’électricité Fixation du montant du loyer pour le logement communal 1 rue de la Porte des Champs…
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Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2018

A l'ordre du jour : Vote des comptes de gestion 2017 : Commune – Régie de transport – Service assainissement Vote des comptes administratifs 2017: Commune – Régie de transport – Service assainissement Affectation des résultats 2017 Vote des taxes 2018 Subventions 2018 Investissements 2018 Régie de transport : durée d’amortissement du matériel de transport…
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Compte-rendu du conseil municipal du 21 février 2018

A l'ordre du jour : COMMUNE - Convention pour la mise à disposition du service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme - SIEGE : Travaux Route de la Londe - SIEGE : Travaux le Haut du Buc - Communauté de Communes du Roumois Seine : Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées - Ecole…
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Compte-rendu du conseil municipal du 29 novembre 2017

A l'ordre du jour : COMMUNE - Maintien à l’adhésion du Service d’Urbanisme Mutualisé (SUM) - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Devis - signalisation horizontale et demande de subvention au titre des amendes de police - Devis – Curage de fossé - Devis – Rénovation électrique de la salle des fêtes…
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Compte-rendu du conseil municipal du 25 octobre 2017

A l'ordre du jour : COMMUNE Vente de l’ancien Presbytère : choix de l’acquéreur - S.I.E.G.E : Travaux Route de la Londe - Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2017 - Devis : signalisation horizontale et demande de subvention - Cantine scolaire : Acquisition d’un chauffe-eau - Ecole :…
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Compte-rendu du conseil municipal du 26 juin 2017

A l'ordre du jour : COMMUNE - Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme - Choix de la procédure pour la vente de l’ancien presbytère - Rattachement de la commune nouvelle « THENOUVILLE » à la Communauté de Communes du Roumois Seine au 1er janvier 2018 - Travaux Ad’ap : choix de l’entreprise pour la rampe…
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Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2017

A l'ordre du jour : COMMUNE Vote des comptes de gestion 2016 : Commune – Régie de transport – Service assainissement Vote des comptes administratifs 2016: Commune – Régie de transport – Service assainissement Affectation des résultats 2016 Vote des taxes 2017 Subventions 2017 Investissements 2017 Vote des budgets primitifs 2017 : Commune – Régie…
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Compte-rendu du conseil municipal du 8 mars 2017

A l'ordre du jour : COMMUNE Reprise et finalisation de la procédure de révision du Plan Local d’Urbanisme par la Communauté de communes du Roumois Seine Travaux de sécurité de l’école Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe REGIE DE TRANSPORT Durée d’amortissement des biens DIVERS Permanences des élections   [calameo code=00462370047de03cc09fd mode=viewer showsharemenu=false…
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Compte-rendu du conseil municipal du 23 janvier 2017

A l'ordre du jour : COMMUNE Notification des points d’incompatibilité du PLU avec le SCoT du Pays du Roumois Nomination d’un stagiaire sur un poste vacant Mairie d’Hauville : demande de dons DIVERS [calameo code=004623700c3c646a60bdd mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=400]
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