Compte-rendu du conseil municipal du 27 octobre 2016

A l'ordre du jour

COMMUNE

> Gouvernance de la communauté de communes Roumois Seine
> Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2016
> Cantine scolaire : devis pour l’acquisition d’un lave vaisselle
> Ecole : devis pour le remplacement d’un réseau de chauffage enterré dans la cour de l’école
> Ad’AP : devis travaux
> Devis pour l’installation de deux plateaux surélevés
> City stade : option
> Décision modificative budgétaire n° 3

PERSONNEL

> Contrats d’assurance des risques statutaires
> Nomination d’un agent pour accroissement temporaire d’activité

REGIE DE TRANSPORT

> Tarif du transport scolaire pour l’année 2016/2017

ECOLE

> Reversement de la subvention pour la classe de neige 2016
> Demande de subvention : classe de neige école de Saint Ouen de Thouberville

DIVERS

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