Catégorie : Compte-rendus du conseil Municipal

A l'ordre du jour de ce conseil, - Devons nous continuer nos démarches pour intégrer la commune nouvelle - Convention entre la ville de CAUMONT et GrDF pour l’installation et l’hébergement des équipements nécessaires à la mise en place de l’infrastructure de télé-relève des compteurs communicants pour la distribution publique de gaz naturel - Décision…

A l'ordre du jour de ce conseil, - Vote des comptes de gestion 2014 : Commune – Régie de transport – Service assainissement - Vote des comptes administratifs 2014: Commune – Régie de transport – Service assainissement - Affectation des résultats 2014 - Vote des taxes - Subventions 2015 - Rectification d’une imputation budgétaire année…

A l'ordre du jour de ce conseil, - Délibération pour la mise en oeuvre des réseaux informatiques de l’école et de la Mairie - Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale - Convention relative à la répartition des dépenses de fonctionnement des écoles publiques entre la commune de…

A l'ordre du jour de ce conseil, * Assainissement : fin de délégation d’affermage avec la SAUR pour l’assainissement collectif et nouvelle convention de services avec le SERPN * Assainissement : redevances au 1er janvier 2015 * Assainissement : convention de facturation par le SERPN * Modification des statuts du SERPN * SIEGE : Travaux…

A l'ordre du jour de ce conseil, 1. Révision du Plan Local d’Urbanisme, mutualisation par groupement de commandes et adhésion de la Commune au CAUE 27 2. Taxe d’aménagement : délibération fixant le taux et les exonérations facultatives 3. Habilitation donnée à la Communauté de Communes du Roumois Nord pour adhérer au Syndicat Mixte Ouvert…

A l'ordre du jour de ce conseil, - Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2014 - Délégation du Conseil Municipal au maire pour passer une commande de travaux : services-études jusqu’à 4 000 € HT. - Acceptation des dons et des legs - Dénomination du chemin rural n°18 -…

A l'ordre du jour de ce conseil, 1. Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif 2. Station d’épuration STEP – Validation du bilan assainissement 3. Questions diverses [calameo code=004623700b90ab2157671 mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=600]

A l'ordre du jour de ce conseil, - Election des délégués des conseils municipaux pour les élections sénatoriales - Décision Modificative Budgétaire n°2 – Bouches incendie - Formation des élus - Frais de déplacement du personnel - Frais de déplacement des élus - Signature de la convention pour l’assurance technique aux exploitants des stations d’épuration…

A l'ordre du jour de ce conseil, - Concours du Receveur Municipal – Attribution d’indemnité - Travaux SIEGE – Convention de participation financière - Dépenses à imputer au compte 6232 – Fêtes et cérémonies - Décision modificative budgétaire n° 1 : Ecole classe de neige versement de la subvention du Conseil Général - Ecole :…

A l'ordre du jour de ce conseil, Assainissement : délibération portant autorisation de signature à Monsieur le Maire pour l’étude géotechnique de la nouvelle station d’épuration [calameo code=004623700a988946ca7a8 mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=600]