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Archives de la catégorie: Urbanisme

Dotation du bac de tri sélectif

Dotation du bac de tri sélectif
La Communauté de communes désire améliorer la qualité du service apportée à la population en matière de collecte des déchets et répondre à des enjeux pratiques et environnementaux. A cet effet, les élus ont souhaité doter chaque foyer d’un bac pour le TRI (couvercle jaune).   => Vous trouverez ci dessous toutes les modalités de…
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Travaux Elagage – RTE France

Travaux Elagage – RTE France
Nous tenons à vous informer que des travaux d'élagage et d 'abattage vont être entrepris prochainement sur le territoire de Caumont afin d'assurer le bon fonctionnement des lignes hautes tension mais également la sécurité des personnes aux abords de ces ouvrages. ( conformément à l'article 12 de la Loi du 15 juin 1906 ). Ceux…
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Horaires de tonte

Horaires de tonte
Afin de respecter la tranquillité du voisinage,  les travaux de bricolage et de jardinage réalisés par les particuliers à l’aide d’appareils tels que des tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, etc... , sont limités aux jours et horaires suivants : les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 20h ; les samedis de…
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Le Plan Local d’Urbanisme de Caumont

Le Plan Local d’Urbanisme de Caumont
Depuis la Loi « Solidarité et Renouvellement Urbain »du 13 décembre 2000, le Plan Local d’Urbanisme (PLU) remplace le Plan d’Occupation des Sols (POS). Le PLU est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’une commune, établit un projet global d’urbanisme et d’aménagement. C’est pour promouvoir un développement urbanistique plus harmonieux et équitable que le PLU a été créé. Il définit une véritable…
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Vous voulez construire ou faire des travaux ?

Vous voulez construire ou faire des travaux ?
Depuis le 1er octobre 2008, la réforme simplifiant les formalités liées au permis de construire entre en vigueur. Vous souhaitez construire ? Et vous ne savez pas de quel document administratif vous avez besoin pour effectuer vos travaux. Réponse ici. Tous les nouveaux formulaires en téléchargement > Déclaration préalable à la réalisation de construction et…
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Permis de construire et permis d’aménager

Permis de construire et permis d’aménager
  => Quels travaux doivent être déclarés ?   Les Constructions nouvelles  Surface de plancher +20 m² quelque soit la hauteur    Surface de plancher + 5 m² sans dépasser 20 m² et hauteur + de 12 mètres  Surface de plancher – ou = a 20 m² et hauteur + 12 m² dans le site patrimonial…
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Déclaration préalable

Déclaration préalable
=> Quels travaux doivent être déclarés ? Constructions nouvelles  Surface de plancher + 5 m² sans dépasser 20 m² et hauteur – ou = a 12 mètres  Surface de plancher – ou = a 20 m² et hauteur – ou =  12 m² dans le site patrimonial remarquable, dans les abords des monuments historiques et…
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