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Archives de la catégorie: La commune

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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 9 juillet 2026

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 9 juillet 2026
A l'ordre du jour COMMUNE Personnel : Création d'un poste d'adjoint technique à 35h00 hebdomadaires Personnel : Création d'un poste d'adjoint technique à 08h00 hebdomadaires Personnel : Création d'un poste d'agent territorial spécialisé dans les écoles maternelles à 28h00 hebdomadaires Personnel : Tableau des effectifs Délibération portant accueil de personnes volontaires en service civique DIVERS
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Caumont-Mag Juin 2026

Caumont-Mag Juin 2026
Chères caumontaises, chers caumontais, Quelques mois après les élections municipales du 15 mars dernier, l’équipe municipale est pleinement mobilisée au service de notre commune. Je tiens tout d’abord à remercier chaleureusement celles et ceux qui nous ont accordé leur confiance. Cette confiance nous oblige et nous engage à poursuivre, avec sérieux, proximité et détermination, le…
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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 5 juin 2026

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 5 juin 2026
A l'ordre du jour COMMUNE Élection des délégués titulaires et suppléants du conseil municipal pour les élections sénatoriales Tarifs des repas scolaires et conventions avec les communes de Mauny, Bosgouet et la Trinité de Thouberville pour la participation des repas année scolaire 2026/2027 Désignation des commissaires de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) Annule…
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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 28 avril 2026

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 28 avril 2026
A l'ordre du jour RÉGIE DE TRANSPORT - Vote du compte financier unique 2025 - Affectation des résultats 2025 COMMUNE - Vote du compte financier unique 2025 - Affectation des résultats 2025 - Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2026 - Vote des subventions 2026 - Association Union Musicale Bourgtheroulde - Vote…
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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 1er avril 2026

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 1er avril 2026
A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal ➢ Désignation des membres de chaque commission ➢ Désignation des représentants de la commune : - SERPN (syndicat eau) - SIEGE (syndicat électricité) - Parc naturel des Boucles de la Seine Normandie - Syndicat mixte ouvert Eure Normandie Numérique ➢ Désignation…
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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 14 janvier 2026

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 14 janvier 2026
A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement ➢ Fixation des attributions de compensations définitives 2025 ➢ Annule et remplace la délibération n°2024-19 du 27 mars 2024 : SIEGE : Travaux Ancienne Route d'Honfleur TR1 ➢ Annule et remplace la délibération n°2024-19 du 27 mars…
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