Archives de la catégorie: Compte-rendus du conseil Municipal

Compte-rendu du conseil municipal du 21 septembre 2022

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Nomination d’un correspondant incendie et secours PERSONNEL ➢ Création d’un poste de rédacteur à 07 h00 hebdomadaire ➢ Tableau des effectifs DIVERS   [calameo code=0046237004e9ce2bd68dc mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=800]
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Compte-rendu du conseil municipal du 31 août 2022

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables ➢ Convention de transfert du FCTVA budget assainissement collectif ➢ Tarif cantine scolaire et convention avec les communes de Mauny, Étreville et la Trinité de Thouberville ➢ Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2022 ➢ Indemnité…
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Compte-rendu du conseil municipal du 8 juin 2022

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Délibération pour la détermination du nombre de postes d'Adjoint suite à une démission ➢ Election d’un nouvel Adjoint au Maire suite à une démission ➢ Délibération fixant les indemnités de fonction d’un Adjoint au Maire ➢ Délibération fixant les indemnités de fonction d’un conseiller municipal délégué ➢ Mise en…
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Compte-rendu du conseil municipal du 31 mars 2022

A l'ordre du jour RÉGIE DE TRANSPORT ➢ Vote du compte de gestion 2021 ➢ Vote du compte administratif 2021 ➢ Affectation des résultats 2021 ➢ Vote du budget primitif 2022 COMMUNE ➢ Vote du compte de gestion 2021 ➢ Vote du compte administratif 2021 ➢ Affectation des résultats 2021 ➢ Vote des taxes 2022…
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Compte-rendu du conseil municipal du 10 février 2022

A l'ordre du jour COMMUNE ▪ SIEGE TRAVAUX 2022 : Ancienne route d’Honfleur, Rue des relais, Allée des châteaux jusqu’au domaine des châteaux ▪ SIEGE : Quai de Seine TR4 ▪ Projet d’aménagement de sécurité route de la Londe et demande de subvention CD 27 au titre des amendes de police ▪ Demande de subvention…
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Compte-rendu du conseil municipal du 30 novembre 2021

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Tracé de la voie douce entre Bourg Achard et Maison Brulée. ➢ Délibérations pour demandes de subventions et travaux : o Aménagement d’une aire de jeux pour les enfants o Eclairage du stade de football Jacques de Colombel o Réfection des vestiaires du stade de football - o Création…
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Compte-rendu du conseil municipal du 26 octobre 2021

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Taxe foncière sur les propriétés bâties : rectification à la demande du service fiscalité ➢ Ecole : Plan de relance pour un socle numérique : Convention de financement ➢ Vente d’un terrain communal ➢ Classement dans la voirie communale ➢ Ecole : Classe de neige 2022 ➢ Redevance d’occupation…
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Compte-rendu du conseil municipal du 2 septembre 2021

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Démission d’un conseiller municipal : installation d’un nouveau conseiller municipal ➢ Délibération fixant les indemnités de fonction d’un conseiller municipal délégué ➢ Désignation d’un correspondant défense ➢ Désignation du délégué de Caumont à l'ADICO ➢ Désignation d’un contact technique forêt- bois ➢ Taxe foncière sur les propriétés bâties :…
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Compte-rendu du conseil municipal du 20 mai 2021

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) ➢ Approbation du Plan Communal de Sauvegarde ➢ Travaux SIEGE : Route de la Londe ➢ Travaux SIEGE : Quai de Seine TR3 ➢ Travaux SIEGE : Quai de Seine TR4 ➢ Contrôles réglementaires périodiques des installations et équipements…
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Compte-rendu du conseil municipal du 31 mars 2021

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Vote des comptes de gestion 2020 : Commune, Régie de transports ➢ Vote des comptes administratifs 2020 : Commune, Régie de transports ➢ Affectation des résultats 2020 ➢ Vote des taxes 2021 ➢ Subventions 2021 ➢ Investissements 2021 ➢ Vote des budgets primitifs 2021 : Commune – Régie de…
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