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Archives de la catégorie: La commune

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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 14 janvier 2026

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 14 janvier 2026
A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement ➢ Fixation des attributions de compensations définitives 2025 ➢ Annule et remplace la délibération n°2024-19 du 27 mars 2024 : SIEGE : Travaux Ancienne Route d'Honfleur TR1 ➢ Annule et remplace la délibération n°2024-19 du 27 mars…
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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 12 novembre 2025

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 12 novembre 2025
A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Fixation du prix de vente du lot A du terrain situé allée des écoliers ➢ Redevance d'occupation du domaine public Eure Normandie Numérique année 2025 ➢ Reversement de la participation financière de la Région Normandie à la Régie de Transport ➢ Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre…
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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 25 septembre 2025

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 25 septembre 2025
A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Admission en non-valeur : délégation consentie au maire ➢ Décision modificative budgétaire n°2 ➢ Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication année 2025 ➢ Désignation d'un délégué et correspondant du personnel au CNAS (Comité National d'Action Sociale) ➢ Subvention exceptionnelle AFSSO et comité des fêtes ➢…
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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 20 juin 2025

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 20 juin 2025
A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de communes Roumois Seine dans le cadre d'un accord local ➢ Indemnités de gardiennage des églises année 2025 ➢ Tarifs des repas scolaires et conventions avec les communes de Mauny, Bosgouet et la Trinité…
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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 21 mai 2025

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 21 mai 2025
A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Décision modificative n°1 ➢ Convention d'occupation de locaux communaux liés au fonctionnement des accueils de loisirs ➢ Demande de rétrocession de concession funéraire PERSONNEL ➢ Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité à 16h00 hebdomadaire ➢ Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement…
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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 26 mars 2025

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 26 mars 2025
A l'ordre du jour REGIE DE TRANSPORT ➢ Vote du compte financier unique 2024 ➢ Affectation des résultats 2024 ➢ Vote du budget primitif 2025 COMMUNE ➢ Vote du compte financier unique 2024 ➢ Affectation des résultats 2024 ➢ Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2025 ➢ Subventions 2025 ➢ Investissements 2025…
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