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Archives de la catégorie: La commune

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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 5 juin 2026

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 5 juin 2026
A l'ordre du jour COMMUNE Élection des délégués titulaires et suppléants du conseil municipal pour les élections sénatoriales Tarifs des repas scolaires et conventions avec les communes de Mauny, Bosgouet et la Trinité de Thouberville pour la participation des repas année scolaire 2026/2027 Désignation des commissaires de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) Annule…
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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 28 avril 2026

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 28 avril 2026
A l'ordre du jour RÉGIE DE TRANSPORT - Vote du compte financier unique 2025 - Affectation des résultats 2025 COMMUNE - Vote du compte financier unique 2025 - Affectation des résultats 2025 - Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2026 - Vote des subventions 2026 - Association Union Musicale Bourgtheroulde - Vote…
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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 1er avril 2026

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 1er avril 2026
A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal ➢ Désignation des membres de chaque commission ➢ Désignation des représentants de la commune : - SERPN (syndicat eau) - SIEGE (syndicat électricité) - Parc naturel des Boucles de la Seine Normandie - Syndicat mixte ouvert Eure Normandie Numérique ➢ Désignation…
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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 14 janvier 2026

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 14 janvier 2026
A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement ➢ Fixation des attributions de compensations définitives 2025 ➢ Annule et remplace la délibération n°2024-19 du 27 mars 2024 : SIEGE : Travaux Ancienne Route d'Honfleur TR1 ➢ Annule et remplace la délibération n°2024-19 du 27 mars…
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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 12 novembre 2025

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 12 novembre 2025
A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Fixation du prix de vente du lot A du terrain situé allée des écoliers ➢ Redevance d'occupation du domaine public Eure Normandie Numérique année 2025 ➢ Reversement de la participation financière de la Région Normandie à la Régie de Transport ➢ Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre…
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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 25 septembre 2025

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 25 septembre 2025
A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Admission en non-valeur : délégation consentie au maire ➢ Décision modificative budgétaire n°2 ➢ Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication année 2025 ➢ Désignation d'un délégué et correspondant du personnel au CNAS (Comité National d'Action Sociale) ➢ Subvention exceptionnelle AFSSO et comité des fêtes ➢…
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