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Archives de la catégorie: La commune

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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 14 janvier 2026

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 14 janvier 2026
A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement ➢ Fixation des attributions de compensations définitives 2025 ➢ Annule et remplace la délibération n°2024-19 du 27 mars 2024 : SIEGE : Travaux Ancienne Route d'Honfleur TR1 ➢ Annule et remplace la délibération n°2024-19 du 27 mars…
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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 12 novembre 2025

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 12 novembre 2025
A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Fixation du prix de vente du lot A du terrain situé allée des écoliers ➢ Redevance d'occupation du domaine public Eure Normandie Numérique année 2025 ➢ Reversement de la participation financière de la Région Normandie à la Régie de Transport ➢ Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du Centre…
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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 25 septembre 2025

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 25 septembre 2025
A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Admission en non-valeur : délégation consentie au maire ➢ Décision modificative budgétaire n°2 ➢ Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication année 2025 ➢ Désignation d'un délégué et correspondant du personnel au CNAS (Comité National d'Action Sociale) ➢ Subvention exceptionnelle AFSSO et comité des fêtes ➢…
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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 20 juin 2025

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 20 juin 2025
A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de communes Roumois Seine dans le cadre d'un accord local ➢ Indemnités de gardiennage des églises année 2025 ➢ Tarifs des repas scolaires et conventions avec les communes de Mauny, Bosgouet et la Trinité…
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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 21 mai 2025

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 21 mai 2025
A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Décision modificative n°1 ➢ Convention d'occupation de locaux communaux liés au fonctionnement des accueils de loisirs ➢ Demande de rétrocession de concession funéraire PERSONNEL ➢ Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité à 16h00 hebdomadaire ➢ Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement…
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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 26 mars 2025

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 26 mars 2025
A l'ordre du jour REGIE DE TRANSPORT ➢ Vote du compte financier unique 2024 ➢ Affectation des résultats 2024 ➢ Vote du budget primitif 2025 COMMUNE ➢ Vote du compte financier unique 2024 ➢ Affectation des résultats 2024 ➢ Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2025 ➢ Subventions 2025 ➢ Investissements 2025…
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Possibles inondations cet après-midi

Possibles inondations cet après-midi
Au regard des coefficients de marées, Et des  importantes précipitations, il se peut que le quai de Seine soit partiellement inondé cet après-midi aux alentours de 15h. Si tel est le cas, la circulation sera interdite. Merci de respecter les barrières et ne pas vous engager sur la route inondée. Lire ici l'arrêté du maire…
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Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 22 janvier 2025

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 22 janvier 2025
A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Annule et remplace la délibération n°2024-35 : Fixation du prix de vente d'une habitation située rue de la Porte des Champs ➢ Annule et remplace la délibération n°2024-36 : Fixation du prix de vente de quatre parcelles de terrain situées Allée des Ecoliers ➢ Délibération autorisant le Maire à…
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