Compte-rendu du conseil municipal du 25 septembre 2015

A l'ordre du jour de ce conseil,

COMMUNE
- Commune nouvelle
- Acquisition d’un véhicule communal
- Décision modificative budgétaire
- Révision de la taxe aménagement
- Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2015
- Délibération autorisant Monsieur le Maire de Caumont à présenter la demande de validation de l'agenda d'accessibilité programmé (Ad'AP);
- Extension du réseau informatique de l'école
PERSONNEL
- Modification du temps de travail du personnel de l’école
- Tableau des effectifs
REGIE DE TRANSPORT
- Désaffectation suivie du déclassement du domaine public d’un véhicule de transport scolaire
- Décision modificative budgétaire
DIVERS

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