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Archives de la catégorie: La commune

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Compte-rendu du conseil municipal du 25 septembre 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 25 septembre 2015
A l'ordre du jour de ce conseil, COMMUNE - Commune nouvelle - Acquisition d’un véhicule communal - Décision modificative budgétaire - Révision de la taxe aménagement - Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2015 - Délibération autorisant Monsieur le Maire de Caumont à présenter la demande de validation de…
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Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2015
A l'ordre du jour de ce conseil, Commune : - Commune nouvelle : vote reporté (modalité de concertation à définir avec les habitants) - Renégociation des emprunts - Service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme : Convention d’adhésion au service commun - Recensement 2016 : nomination d’un coordonnateur - Remboursement visite médicale du personnel - Indemnité…
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Compte-rendu du conseil municipal du 18 mai 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 18 mai 2015
A l'ordre du jour de ce conseil, - Devons nous continuer nos démarches pour intégrer la commune nouvelle - Convention entre la ville de CAUMONT et GrDF pour l’installation et l’hébergement des équipements nécessaires à la mise en place de l’infrastructure de télé-relève des compteurs communicants pour la distribution publique de gaz naturel - Décision…
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Les marchés publics

Les marchés publics
La passation d'un marché public est soumise à des règles de publicité et de mise en concurrence. La personne publique doit se conformer à différents types de procédures, déterminés en fonction du montant, de la nature du marché (travaux, fourniture ou services) et du type de personne publique (État, collectivités territoriales ou établissements publics). En…
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Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2015
A l'ordre du jour de ce conseil, - Vote des comptes de gestion 2014 : Commune – Régie de transport – Service assainissement - Vote des comptes administratifs 2014: Commune – Régie de transport – Service assainissement - Affectation des résultats 2014 - Vote des taxes - Subventions 2015 - Rectification d’une imputation budgétaire année…
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Compte-rendu du conseil municipal du 18 mars 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 18 mars 2015
A l'ordre du jour de ce conseil, - Délibération pour la mise en oeuvre des réseaux informatiques de l’école et de la Mairie - Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale - Convention relative à la répartition des dépenses de fonctionnement des écoles publiques entre la commune de…
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Compte-rendu du conseil municipal du 23 décembre 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 23 décembre 2014
A l'ordre du jour de ce conseil, * Assainissement : fin de délégation d’affermage avec la SAUR pour l’assainissement collectif et nouvelle convention de services avec le SERPN * Assainissement : redevances au 1er janvier 2015 * Assainissement : convention de facturation par le SERPN * Modification des statuts du SERPN * SIEGE : Travaux…
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Compte-rendu du conseil municipal du 4 novembre 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 4 novembre 2014
A l'ordre du jour de ce conseil, 1. Révision du Plan Local d’Urbanisme, mutualisation par groupement de commandes et adhésion de la Commune au CAUE 27 2. Taxe d’aménagement : délibération fixant le taux et les exonérations facultatives 3. Habilitation donnée à la Communauté de Communes du Roumois Nord pour adhérer au Syndicat Mixte Ouvert…
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Compte-rendu du conseil municipal du 29 septembre 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 29 septembre 2014
A l'ordre du jour de ce conseil, - Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2014 - Délégation du Conseil Municipal au maire pour passer une commande de travaux : services-études jusqu’à 4 000 € HT. - Acceptation des dons et des legs - Dénomination du chemin rural n°18 -…
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Compte-rendu du conseil municipal du 18 juillet 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 18 juillet 2014
A l'ordre du jour de ce conseil, 1. Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif 2. Station d’épuration STEP – Validation du bilan assainissement 3. Questions diverses [calameo code=004623700b90ab2157671 mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=600]
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