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Archives de la catégorie: La commune

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Compte-rendu du conseil municipal du 21 décembre 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 21 décembre 2016
A l'ordre du jour : COMMUNE > AD’AP : Choix de l’entreprise pour la mise en accessibilité des sanitaires de l’école et du foyer communal > SIEGE : Modification des statuts du SIEGE > SIEGE : Adhésion à la compétence optionnelle aménagement et exploitation des infrastructures de recharge pour véhicules électriques DIVERS [calameo code=00462370014a3d737a96c mode=viewer…
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Compte-rendu du conseil municipal du 27 octobre 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 27 octobre 2016
A l'ordre du jour COMMUNE > Gouvernance de la communauté de communes Roumois Seine > Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2016 > Cantine scolaire : devis pour l’acquisition d’un lave vaisselle > Ecole : devis pour le remplacement d’un réseau de chauffage enterré dans la cour de l’école…
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Caumont-Mag Septembre 2016

Caumont-Mag Septembre 2016
Chères Caumontaises, chers Caumontais, Une année s’est écoulée depuis la parution de notre dernier bulletin municipal. La mise en service du site internet communal caumont-normandie.fr permet maintenant à chacun de se tenir informé en direct et d’y retrouver des informations régulières et évolutives. Une page facebook a aussi été ouverte, elle rencontre un grand succès.…
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Compte-rendu du conseil municipal du 29 juillet 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 29 juillet 2016
A l'ordre du jour : -Révision des attributions de compensation entre communes et Communauté de Communes du Roumois Nord - RD 675 : Approbation du plan d’actions du Département au sujet du trafic poids lourds - Budget Principal : Décision modificative n° 2 - City Stade : Demande de subvention - Salle Communale : autorisation…
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Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin 2016
A l'ordre du jour : URBANISME : annulation de la délibération du 02 mars 2016 (révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme) SIEGE : Travaux RD 675 (annule et remplace la délibération du 23 décembre 2014) Devis : travaux VC 101 Demande de subvention : Travaux de voirie Budget principal : Décision modificative budgétaire n°1 Indemnités pour le gardiennage de l’église…
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Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2016
A l'ordre du jour : Vote des comptes de gestion 2015 : Commune – Régie de transport – Service assainissement > Vote des comptes administratifs 2015: Commune – Régie de transport – Service assainissement > Affectation des résultats 2015 > Vote des taxes 2016 > Subventions 2016 > Amortissement : subvention de la commune au…
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Compte-rendu du conseil municipal du 2 mars 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 2 mars 2016
A l'ordre du jour : COMMUNE - Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme - Travaux Ad’ap : Demande de subvention - Rétrocession des terrains de Mr DE TARLÉ - Préau de l’école : Désignation de l’architecte - Adhésion au service SVP - Acquisitions : Barrières pour le service technique - Tables pour le foyer communal…
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Compte-rendu du conseil municipal du 27 janvier 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 27 janvier 2016
A l'ordre du jour de ce conseil, - Versement d’une subvention exceptionnelle à la Régie de transport - Renouvellement du contrat informatique du secrétariat - Vente d’un véhicule du service technique - Dénomination du nouveau lotissement - Gestion du patrimoine locatif privé de la commune «huis clos» - Divers [calameo code=0046237002e38d7e6c1f2 mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=600]
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