Catégorie : Compte-rendus du conseil Municipal

A l'ordre du jour COMMUNE ➢Acquisition d’une parcelle de terrain ➢Etudes et travaux de l’église et de la sacristie ➢Aménagement aire de jeux et terrain de pétanque : demande de subvention dans le cadre du fonds de concours intercommunal ➢Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2023 ➢Décision modificative budgétaire…

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Restaurant et bâtiment scolaires : Choix de l’organisme prêteur [calameo code=004623700ffc95a61a79d mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=800]

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à un décès ➢ Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission ➢ Délibération pour la détermination du nombre de postes d’adjoints suite à une démission ➢ Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission ➢ Délibération fixant les indemnités…

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Désignation d’un référent déontologue des élus locaux ➢ Tarifs cantine scolaire et convention avec les communes de Mauny et la Trinité de Thouberville ➢ Marché de suivi en mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée pour la construction du restaurant et locaux techniques scolaires ➢ Résiliation de la convention d’adhésion avec…

A l'ordre du jour RÉGIE DE TRANSPORT ➢ Vote du compte de gestion 2022 ➢ Vote du compte administratif 2022 ➢ Affectation des résultats 2022 ➢ Vote du budget primitif 2023 ➢ Convention de prestations avec la commune de Saint-Ouen-de-Thouberville COMMUNE ➢ Vote du compte de gestion 2022 ➢ Vote du compte administratif 2022 ➢…

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement ➢ Communauté de Communes Roumois Seine : Adoption du rapport de la CLECT du 21-11-2022 ➢ Communauté de Communes Roumois Seine : Approbation des Attributions de compensation provisoires 2022 DIVERS   [calameo code=0046237000171129ed9ce mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=800]

A l'ordre du jour COMMUNE - Transfert de la taxe d’aménagement à la Communauté de Communes Roumois Seine - Désaffectation et déclassement du domaine public d’un terrain situé au « Haut du Buc »  dans le domaine privé de la commune. - Décision sur le prix de vente du terrain situé « Au Haut du…

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Nomination d’un correspondant incendie et secours PERSONNEL ➢ Création d’un poste de rédacteur à 07 h00 hebdomadaire ➢ Tableau des effectifs DIVERS   [calameo code=0046237004e9ce2bd68dc mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=800]

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables ➢ Convention de transfert du FCTVA budget assainissement collectif ➢ Tarif cantine scolaire et convention avec les communes de Mauny, Étreville et la Trinité de Thouberville ➢ Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2022 ➢ Indemnité…

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Délibération pour la détermination du nombre de postes d'Adjoint suite à une démission ➢ Election d’un nouvel Adjoint au Maire suite à une démission ➢ Délibération fixant les indemnités de fonction d’un Adjoint au Maire ➢ Délibération fixant les indemnités de fonction d’un conseiller municipal délégué ➢ Mise en…