Archives de la catégorie: Compte-rendus du conseil Municipal

A l'ordre du jour : COMMUNE Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes de Roumois Seine dans le cadre d’un accord local Adoption du rapport de la CLECT du 03-07-19 Redevances télécoms 2019 Dénomination de deux nouveaux lotissements Création de deux ralentisseurs Route de la…

A l'ordre du jour : COMMUNE Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes de Roumois Seine dans le cadre d’un accord local Adoption du rapport de la CLECT du 03-07-19 Redevances télécoms 2019 Dénomination de deux nouveaux lotissements Création de deux ralentisseurs Route de la…

A l'ordre du jour : COMMUNE Vote des comptes administratifs 2018: Commune – Régie de transport – Service assainissement Affectation des résultats 2018 Transfert excédent budget assainissement vers budget principal Vote des budgets primitifs 2019 : Commune – Régie de transport – Service assainissement [calameo code=004623700257bb4907eec mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=400]

A l'ordre du jour : COMMUNE Vote des comptes de gestion 2018 : Commune – Régie de transport – Service assainissement Vote des comptes administratifs 2018: Commune – Régie de transport – Service assainissement Affectation des résultats 2018 Vote des taxes 2019 Subvention exceptionnelle pour les 50 ans de l’A.F.S.S.O Subventions 2019 Investissements 2019 Transfert…

A l'ordre du jour : COMMUNE  Autorisation d’ester en justice et choix d’un avocat  Approbation des statuts de la Communauté de Communes du Roumois Seine  Eglise : demande de subvention pour la rénovation de la toiture de la sacristie  Renouvellement du contrat de location du photocopieur de la mairie et de l’école  Dépenses d'investissement avant…

A l'ordre du jour : COMMUNE  Retrait des cinq délibérations prises à huis clos lors du Conseil Municipal du 13 novembre 2018 sans que le huis clos n’ait été voté, Consultation obligatoire du Conseil Municipal après le retrait de délégation d’un adjoint, Détermination du nombre d’adjoints, Définition du rang du nouvel adjoint au maire suite…

A l'ordre du jour : COMMUNE Lotissement de TARLÉ : reprise de la voirie dans le domaine communal Communauté de communes Roumois Seine : Adhésion au Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de l’Iton Rattachement de la Commune nouvelle de « Le Perrey » à la Communauté de communes de Pont-Audemer Val de Risle Demande de…

A l'ordre du jour : COMMUNE - Consultation obligatoire du Conseil Municipal après le retrait de délégation d’un adjoint - Détermination du nombre d’adjoints, - Définition du rang du nouvel adjoint au maire suite au retrait de délégation : Avancement d’un rang, Nouvel adjoint, -  Election d’un nouvel adjoint au maire, - Versement des indemnités…

A l'ordre du jour : COMMUNE -  Convention de prestation de service pour le contrôle et l’entretien des hydrants -  Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2018 -  Adhésion démarche zéro produit phytosanitaire dans les espaces publics et choix du matériel désherbage -  Aménagement du carrefour rue des Trois…

A l'ordre du jour : COMMUNE - Vote de la fusion avec la commune de la Bouille -  Convention de prestation de service pour le contrôle et l’entretien des hydrants -  Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2018 -  Adhésion démarche zéro produit phytosanitaire dans les espaces publics et…