Archives de la catégorie: Compte-rendus du conseil Municipal

A l'ordre du jour RÉGIE DE TRANSPORT ➢ Vote du compte de gestion 2021 ➢ Vote du compte administratif 2021 ➢ Affectation des résultats 2021 ➢ Vote du budget primitif 2022 COMMUNE ➢ Vote du compte de gestion 2021 ➢ Vote du compte administratif 2021 ➢ Affectation des résultats 2021 ➢ Vote des taxes 2022…

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Démission d’un conseiller municipal : installation d’un nouveau conseiller municipal ➢ Délibération fixant les indemnités de fonction d’un conseiller municipal délégué ➢ Désignation d’un correspondant défense ➢ Désignation du délégué de Caumont à l'ADICO ➢ Désignation d’un contact technique forêt- bois ➢ Taxe foncière sur les propriétés bâties :…

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Projet de construction d’un restaurant scolaire, d’un atelier municipal, réaménagement de l’espace éducatif dans l’ancienne cantine et demande de subvention ➢ Projet de construction d’un restaurant scolaire, d’un atelier municipal, réaménagement de l’espace éducatif dans l’ancienne cantine – consultation d’une équipe de Maîtrise d’œuvre ➢ Adoption du rapport de…

A l'ordre du jour COMMUNE - SIEGE : Travaux Quai de Seine – Modification des conventions TR1 et TR2 - Quai de Seine : Devis aménagement pour la protection d’un arrêt de bus - Décision modificative budgétaire N° 4 DIVERS     [calameo code=004623700b61d0a858e02 mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=800]

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Défense incendie : demande de subvention ➢ Désignation d’un élu référent forêt- bois ➢ CCRS : Adoption du rapport de la CLET du 28-10-2020 ➢ Cantine scolaire : Convention avec la commune de la Trinité de Thouberville PERSONNEL ➢ Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe DIVERS  …