Archives de la catégorie: Compte-rendus du conseil Municipal

Compte-rendu du conseil municipal du 30 novembre 2021

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Tracé de la voie douce entre Bourg Achard et Maison Brulée. ➢ Délibérations pour demandes de subventions et travaux : o Aménagement d’une aire de jeux pour les enfants o Eclairage du stade de football Jacques de Colombel o Réfection des vestiaires du stade de football - o Création…
lire la suite

Compte-rendu du conseil municipal du 26 octobre 2021

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Taxe foncière sur les propriétés bâties : rectification à la demande du service fiscalité ➢ Ecole : Plan de relance pour un socle numérique : Convention de financement ➢ Vente d’un terrain communal ➢ Classement dans la voirie communale ➢ Ecole : Classe de neige 2022 ➢ Redevance d’occupation…
lire la suite

Compte-rendu du conseil municipal du 2 septembre 2021

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Démission d’un conseiller municipal : installation d’un nouveau conseiller municipal ➢ Délibération fixant les indemnités de fonction d’un conseiller municipal délégué ➢ Désignation d’un correspondant défense ➢ Désignation du délégué de Caumont à l'ADICO ➢ Désignation d’un contact technique forêt- bois ➢ Taxe foncière sur les propriétés bâties :…
lire la suite

Compte-rendu du conseil municipal du 20 mai 2021

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) ➢ Approbation du Plan Communal de Sauvegarde ➢ Travaux SIEGE : Route de la Londe ➢ Travaux SIEGE : Quai de Seine TR3 ➢ Travaux SIEGE : Quai de Seine TR4 ➢ Contrôles réglementaires périodiques des installations et équipements…
lire la suite

Compte-rendu du conseil municipal du 31 mars 2021

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Vote des comptes de gestion 2020 : Commune, Régie de transports ➢ Vote des comptes administratifs 2020 : Commune, Régie de transports ➢ Affectation des résultats 2020 ➢ Vote des taxes 2021 ➢ Subventions 2021 ➢ Investissements 2021 ➢ Vote des budgets primitifs 2021 : Commune – Régie de…
lire la suite

Compte-rendu du conseil municipal du 10 février 2021

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Projet de construction d’un restaurant scolaire, d’un atelier municipal, réaménagement de l’espace éducatif dans l’ancienne cantine et demande de subvention ➢ Projet de construction d’un restaurant scolaire, d’un atelier municipal, réaménagement de l’espace éducatif dans l’ancienne cantine – consultation d’une équipe de Maîtrise d’œuvre ➢ Adoption du rapport de…
lire la suite

Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2020

A l'ordre du jour COMMUNE - SIEGE : Travaux Quai de Seine – Modification des conventions TR1 et TR2 - Quai de Seine : Devis aménagement pour la protection d’un arrêt de bus - Décision modificative budgétaire N° 4 DIVERS     [calameo code=004623700b61d0a858e02 mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=800]
lire la suite

Compte-rendu du conseil municipal du 25 novembre 2020

A l'ordre du jour COMMUNE ➢ Défense incendie : demande de subvention ➢ Désignation d’un élu référent forêt- bois ➢ CCRS : Adoption du rapport de la CLET du 28-10-2020 ➢ Cantine scolaire : Convention avec la commune de la Trinité de Thouberville PERSONNEL ➢ Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe DIVERS  …
lire la suite

Compte-rendu du conseil municipal du 26 octobre 2020

A l'ordre du jour COMMUNE  Autorisation d’ester en justice et choix d’un avocat  Convention d’éclairage public « Les Normandes »  Création d’un groupement d’achat pour la fourniture d’énergie électrique  Autorisation pour une étude E.P.F.N. (Etablissement Public Foncier de Normandie)  Indemnité pour le gardiennage de l’Eglise Notre Dame de l’Assomption 2020  Redevance d’occupation du domaine public…
lire la suite

Compte-rendu du conseil municipal du 3 septembre

A l'ordre du jour Représentant de la commune de CAUMONT au sein de la CLECT Avis du Conseil Municipal dans le cadre de la validation du Schéma Directeur des modes actifs intercommunal Révision des tarifs de la cantine scolaire Révision du règlement intérieur de la cantine scolaire Règlement intérieur du Conseil Municipal Décision modificative budgétaire…
lire la suite