Archives de la catégorie: Compte-rendus du conseil Municipal

Compte-rendu du conseil municipal du 8 juin 2020

A l'ordre du jour Désignation des délégués des syndicats, SERPN, SIEGE, Parc naturel régional des Boucles de la Seine normande Désignation d’un délégué au Centre national d’action sociale Constitution de la commission d’appel d’offres à caractère permanent Désignation des membres de la commission du Centre communal d’action sociale (CCAS) Désignation des membres des commissions Délégations…
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Compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2020

A l'ordre du jour : COMMUNE Election du Maire Fixation du nombre d’Adjoints au maire Election des Adjoints au maire Création de postes de Conseillers Municipaux délégués Election des Conseillers Municipaux délégués Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués [calameo code=00462370071a213edad77 mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=400]
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Compte-rendu du conseil municipal du 5 mars 2020

A l'ordre du jour Vote des comptes de gestion 2019 Commune, Régie de transports, Service assainissement Vote des comptes administratifs 2019 Commune, Régie de transports, Service assainissement Dépenses d'investissement avant le vote de l’exercice 2020 Régie de recettes de la cantine scolaire de CAUMONT- Mise à jour Communauté de Communes du Roumois Seine : Approbation…
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Compte-rendu du conseil municipal du 2 décembre 2019

A l'ordre du jour : COMMUNE Création d’un service de restauration scolaire Choix d’un prestataire pour la cantine scolaire entre deux modes de gestion Tarification des repas Autorisation de créer une régie de cantine Règlement intérieur de la cantine scolaire Acquisition d’un défibrillateur intérieur Acquisition de chaises et chariot pour la salle des Fêtes Ecole…
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Compte-rendu du conseil municipal du 30 août 2019

A l'ordre du jour : COMMUNE Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes de Roumois Seine dans le cadre d’un accord local Adoption du rapport de la CLECT du 03-07-19 Redevances télécoms 2019 Dénomination de deux nouveaux lotissements Création de deux ralentisseurs Route de la…
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Compte-rendu du conseil municipal du 23 août 2019

A l'ordre du jour : COMMUNE Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes de Roumois Seine dans le cadre d’un accord local Adoption du rapport de la CLECT du 03-07-19 Redevances télécoms 2019 Dénomination de deux nouveaux lotissements Création de deux ralentisseurs Route de la…
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Compte-rendu du conseil municipal du 10 avril 2019

A l'ordre du jour : COMMUNE Vote des comptes administratifs 2018: Commune – Régie de transport – Service assainissement Affectation des résultats 2018 Transfert excédent budget assainissement vers budget principal Vote des budgets primitifs 2019 : Commune – Régie de transport – Service assainissement [calameo code=004623700257bb4907eec mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=400]
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Compte-rendu du conseil municipal du 4 avril 2019

A l'ordre du jour : COMMUNE Vote des comptes de gestion 2018 : Commune – Régie de transport – Service assainissement Vote des comptes administratifs 2018: Commune – Régie de transport – Service assainissement Affectation des résultats 2018 Vote des taxes 2019 Subvention exceptionnelle pour les 50 ans de l’A.F.S.S.O Subventions 2019 Investissements 2019 Transfert…
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Compte-rendu du conseil municipal du 30 janvier 2019

A l'ordre du jour : COMMUNE  Autorisation d’ester en justice et choix d’un avocat  Approbation des statuts de la Communauté de Communes du Roumois Seine  Eglise : demande de subvention pour la rénovation de la toiture de la sacristie  Renouvellement du contrat de location du photocopieur de la mairie et de l’école  Dépenses d'investissement avant…
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Compte-rendu du conseil municipal du 21 décembre 2018

A l'ordre du jour : COMMUNE  Retrait des cinq délibérations prises à huis clos lors du Conseil Municipal du 13 novembre 2018 sans que le huis clos n’ait été voté, Consultation obligatoire du Conseil Municipal après le retrait de délégation d’un adjoint, Détermination du nombre d’adjoints, Définition du rang du nouvel adjoint au maire suite…
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