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Archives de la catégorie: La commune

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Compte-rendu du conseil municipal du 21 février 2018

Compte-rendu du conseil municipal du 21 février 2018
A l'ordre du jour : COMMUNE - Convention pour la mise à disposition du service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme - SIEGE : Travaux Route de la Londe - SIEGE : Travaux le Haut du Buc - Communauté de Communes du Roumois Seine : Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées - Ecole…
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Compte-rendu du conseil municipal du 29 novembre 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 29 novembre 2017
A l'ordre du jour : COMMUNE - Maintien à l’adhésion du Service d’Urbanisme Mutualisé (SUM) - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Devis - signalisation horizontale et demande de subvention au titre des amendes de police - Devis – Curage de fossé - Devis – Rénovation électrique de la salle des fêtes…
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Compte-rendu du conseil municipal du 25 octobre 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 25 octobre 2017
A l'ordre du jour : COMMUNE Vente de l’ancien Presbytère : choix de l’acquéreur - S.I.E.G.E : Travaux Route de la Londe - Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2017 - Devis : signalisation horizontale et demande de subvention - Cantine scolaire : Acquisition d’un chauffe-eau - Ecole :…
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Compte-rendu du conseil municipal du 26 juin 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 26 juin 2017
A l'ordre du jour : COMMUNE - Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme - Choix de la procédure pour la vente de l’ancien presbytère - Rattachement de la commune nouvelle « THENOUVILLE » à la Communauté de Communes du Roumois Seine au 1er janvier 2018 - Travaux Ad’ap : choix de l’entreprise pour la rampe…
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Caumont-Mag juin 2017

Caumont-Mag juin 2017
Chères Caumontaises, chers Caumontais, L’habitude est maintenant prise, voici ce 4e numéro de « Caumont Mag » qui, comme à l’accoutumée, vous informe des nouvelles de la vie communale. Avec ce nouveau numéro s’annonce l’arrivée de l’été, avec ces journées plus longues, le beau temps qui s’installe, les vacances qui se préparent. Les élections présidentielles…
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Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2017
A l'ordre du jour : COMMUNE Vote des comptes de gestion 2016 : Commune – Régie de transport – Service assainissement Vote des comptes administratifs 2016: Commune – Régie de transport – Service assainissement Affectation des résultats 2016 Vote des taxes 2017 Subventions 2017 Investissements 2017 Vote des budgets primitifs 2017 : Commune – Régie…
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Compte-rendu du conseil municipal du 8 mars 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 8 mars 2017
A l'ordre du jour : COMMUNE Reprise et finalisation de la procédure de révision du Plan Local d’Urbanisme par la Communauté de communes du Roumois Seine Travaux de sécurité de l’école Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe REGIE DE TRANSPORT Durée d’amortissement des biens DIVERS Permanences des élections   [calameo code=00462370047de03cc09fd mode=viewer showsharemenu=false…
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Compte-rendu du conseil municipal du 23 janvier 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 23 janvier 2017
A l'ordre du jour : COMMUNE Notification des points d’incompatibilité du PLU avec le SCoT du Pays du Roumois Nomination d’un stagiaire sur un poste vacant Mairie d’Hauville : demande de dons DIVERS [calameo code=004623700c3c646a60bdd mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=400]
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Compte-rendu du conseil municipal du 21 décembre 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 21 décembre 2016
A l'ordre du jour : COMMUNE > AD’AP : Choix de l’entreprise pour la mise en accessibilité des sanitaires de l’école et du foyer communal > SIEGE : Modification des statuts du SIEGE > SIEGE : Adhésion à la compétence optionnelle aménagement et exploitation des infrastructures de recharge pour véhicules électriques DIVERS [calameo code=00462370014a3d737a96c mode=viewer…
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