Mairie de Caumont - Place Jacques de Colombel - 27310 Caumont 02.35.18.02.08

Catégorie : Compte-rendus du conseil Municipal

Compte-rendu du conseil municipal du 27 octobre 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 27 octobre 2016
A l'ordre du jour COMMUNE > Gouvernance de la communauté de communes Roumois Seine > Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2016 > Cantine scolaire : devis pour l’acquisition d’un lave vaisselle > Ecole : devis pour le remplacement d’un réseau de chauffage enterré dans la cour de l’école…
lire la suite

Compte-rendu du conseil municipal du 29 juillet 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 29 juillet 2016
A l'ordre du jour : -Révision des attributions de compensation entre communes et Communauté de Communes du Roumois Nord - RD 675 : Approbation du plan d’actions du Département au sujet du trafic poids lourds - Budget Principal : Décision modificative n° 2 - City Stade : Demande de subvention - Salle Communale : autorisation…
lire la suite

Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin 2016
A l'ordre du jour : URBANISME : annulation de la délibération du 02 mars 2016 (révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme) SIEGE : Travaux RD 675 (annule et remplace la délibération du 23 décembre 2014) Devis : travaux VC 101 Demande de subvention : Travaux de voirie Budget principal : Décision modificative budgétaire n°1 Indemnités pour le gardiennage de l’église…
lire la suite

Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2016
A l'ordre du jour : Vote des comptes de gestion 2015 : Commune – Régie de transport – Service assainissement > Vote des comptes administratifs 2015: Commune – Régie de transport – Service assainissement > Affectation des résultats 2015 > Vote des taxes 2016 > Subventions 2016 > Amortissement : subvention de la commune au…
lire la suite

Compte-rendu du conseil municipal du 2 mars 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 2 mars 2016
A l'ordre du jour : COMMUNE - Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme - Travaux Ad’ap : Demande de subvention - Rétrocession des terrains de Mr DE TARLÉ - Préau de l’école : Désignation de l’architecte - Adhésion au service SVP - Acquisitions : Barrières pour le service technique - Tables pour le foyer communal…
lire la suite

Compte-rendu du conseil municipal du 27 janvier 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 27 janvier 2016
A l'ordre du jour de ce conseil, - Versement d’une subvention exceptionnelle à la Régie de transport - Renouvellement du contrat informatique du secrétariat - Vente d’un véhicule du service technique - Dénomination du nouveau lotissement - Gestion du patrimoine locatif privé de la commune «huis clos» - Divers [calameo code=0046237002e38d7e6c1f2 mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=600]
lire la suite

Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2015
A l'ordre du jour de ce conseil, COMMUNE - Plan Local d’urbanisme : Révision simplifiée - Décision modificative budgétaire n°4 : Remboursement anticipé emprunt - Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale PERSONNEL - Document unique d’évaluation des risques professionnels REGIE DE TRANSPORT - Convention de mise à disposition du bus communal pour le centre…
lire la suite

Compte-rendu du conseil municipal du 25 septembre 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 25 septembre 2015
A l'ordre du jour de ce conseil, COMMUNE - Commune nouvelle - Acquisition d’un véhicule communal - Décision modificative budgétaire - Révision de la taxe aménagement - Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2015 - Délibération autorisant Monsieur le Maire de Caumont à présenter la demande de validation de…
lire la suite

Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2015
A l'ordre du jour de ce conseil, Commune : - Commune nouvelle : vote reporté (modalité de concertation à définir avec les habitants) - Renégociation des emprunts - Service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme : Convention d’adhésion au service commun - Recensement 2016 : nomination d’un coordonnateur - Remboursement visite médicale du personnel - Indemnité…
lire la suite