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Catégorie : Compte-rendus du conseil Municipal

Compte-rendu du conseil municipal du 4 novembre 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 4 novembre 2014
A l'ordre du jour de ce conseil, 1. Révision du Plan Local d’Urbanisme, mutualisation par groupement de commandes et adhésion de la Commune au CAUE 27 2. Taxe d’aménagement : délibération fixant le taux et les exonérations facultatives 3. Habilitation donnée à la Communauté de Communes du Roumois Nord pour adhérer au Syndicat Mixte Ouvert…
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Compte-rendu du conseil municipal du 29 septembre 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 29 septembre 2014
A l'ordre du jour de ce conseil, - Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2014 - Délégation du Conseil Municipal au maire pour passer une commande de travaux : services-études jusqu’à 4 000 € HT. - Acceptation des dons et des legs - Dénomination du chemin rural n°18 -…
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Compte-rendu du conseil municipal du 18 juillet 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 18 juillet 2014
A l'ordre du jour de ce conseil, 1. Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif 2. Station d’épuration STEP – Validation du bilan assainissement 3. Questions diverses [calameo code=004623700b90ab2157671 mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=600]
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Compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2014
A l'ordre du jour de ce conseil, - Election des délégués des conseils municipaux pour les élections sénatoriales - Décision Modificative Budgétaire n°2 – Bouches incendie - Formation des élus - Frais de déplacement du personnel - Frais de déplacement des élus - Signature de la convention pour l’assurance technique aux exploitants des stations d’épuration…
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Compte-rendu du conseil municipal du 26 mai 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 26 mai 2014
A l'ordre du jour de ce conseil, - Concours du Receveur Municipal – Attribution d’indemnité - Travaux SIEGE – Convention de participation financière - Dépenses à imputer au compte 6232 – Fêtes et cérémonies - Décision modificative budgétaire n° 1 : Ecole classe de neige versement de la subvention du Conseil Général - Ecole :…
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Compte-rendu du conseil municipal du 19 mai 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 19 mai 2014
A l'ordre du jour de ce conseil, Assainissement : délibération portant autorisation de signature à Monsieur le Maire pour l’étude géotechnique de la nouvelle station d’épuration [calameo code=004623700a988946ca7a8 mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=600]
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Compte-rendu du conseil municipal du 28 avril 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 28 avril 2014
A l'ordre du jour de ce conseil, - Affectation des résultats 2013 - Vote des taxes - Subventions 2014 - Vote des budgets primitifs 2014 : Commune – Régie de transport – Service assainissement - Commission des impôts directs - Formation des Elus - Permanences Elections européennes du 25 mai 2014 - Divers [calameo code=0046237007281db9d1587…
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Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2014
A l'ordre du jour de ce conseil, 1. Désignation des délégués des syndicats, SERPN, SIEGE, Parc naturel régional des Boucles de la Seine normande 2. Désignation d’un délégué au Centre national d’action sociale 3. Désignation des membres des commissions 4. Constitution de la commission d’appel d’offres à caractère permanent 5. Désignation des membres de la…
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Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2014
A l'ordre du jour de ce conseil, élection du Maire, détermination du nombre d'adjoints, élections des adjoints. M. Xavier MORVAN a été désigné en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal (art. L.2121-15 du CGCT). A la suite du renouvellement général des conseillers municipaux, le conseil municipal se tient, de plein droit, au plus tôt…
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Compte-rendus du Conseil Municipal

Compte-rendus du Conseil Municipal
Les comptes-rendus du Conseil municipal bénéficient d’un affichage extérieur temporaire et d’un recueil dans le registre dédié, accessible en Mairie sur demande. La municipalité pense qu’il est possible d’avoir un dialogue plus direct avec les concitoyens caumontais et nous mettons donc à votre disposition en téléchargement les comptes-rendus du Conseil municipal à partir de mars 2014. Vous…
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