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Catégorie : Compte-rendus du conseil Municipal

Compte-rendu du conseil municipal du 2 mars 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 2 mars 2016
A l'ordre du jour : COMMUNE - Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme - Travaux Ad’ap : Demande de subvention - Rétrocession des terrains de Mr DE TARLÉ - Préau de l’école : Désignation de l’architecte - Adhésion au service SVP - Acquisitions : Barrières pour le service technique - Tables pour le foyer communal…
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Compte-rendu du conseil municipal du 27 janvier 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 27 janvier 2016
A l'ordre du jour de ce conseil, - Versement d’une subvention exceptionnelle à la Régie de transport - Renouvellement du contrat informatique du secrétariat - Vente d’un véhicule du service technique - Dénomination du nouveau lotissement - Gestion du patrimoine locatif privé de la commune «huis clos» - Divers [calameo code=0046237002e38d7e6c1f2 mode=viewer showsharemenu=false width=100% height=600]
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Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2015
A l'ordre du jour de ce conseil, COMMUNE - Plan Local d’urbanisme : Révision simplifiée - Décision modificative budgétaire n°4 : Remboursement anticipé emprunt - Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale PERSONNEL - Document unique d’évaluation des risques professionnels REGIE DE TRANSPORT - Convention de mise à disposition du bus communal pour le centre…
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Compte-rendu du conseil municipal du 25 septembre 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 25 septembre 2015
A l'ordre du jour de ce conseil, COMMUNE - Commune nouvelle - Acquisition d’un véhicule communal - Décision modificative budgétaire - Révision de la taxe aménagement - Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de télécommunication : année 2015 - Délibération autorisant Monsieur le Maire de Caumont à présenter la demande de validation de…
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Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2015
A l'ordre du jour de ce conseil, Commune : - Commune nouvelle : vote reporté (modalité de concertation à définir avec les habitants) - Renégociation des emprunts - Service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme : Convention d’adhésion au service commun - Recensement 2016 : nomination d’un coordonnateur - Remboursement visite médicale du personnel - Indemnité…
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Compte-rendu du conseil municipal du 18 mai 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 18 mai 2015
A l'ordre du jour de ce conseil, - Devons nous continuer nos démarches pour intégrer la commune nouvelle - Convention entre la ville de CAUMONT et GrDF pour l’installation et l’hébergement des équipements nécessaires à la mise en place de l’infrastructure de télé-relève des compteurs communicants pour la distribution publique de gaz naturel - Décision…
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Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2015
A l'ordre du jour de ce conseil, - Vote des comptes de gestion 2014 : Commune – Régie de transport – Service assainissement - Vote des comptes administratifs 2014: Commune – Régie de transport – Service assainissement - Affectation des résultats 2014 - Vote des taxes - Subventions 2015 - Rectification d’une imputation budgétaire année…
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Compte-rendu du conseil municipal du 18 mars 2015

Compte-rendu du conseil municipal du 18 mars 2015
A l'ordre du jour de ce conseil, - Délibération pour la mise en oeuvre des réseaux informatiques de l’école et de la Mairie - Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale - Convention relative à la répartition des dépenses de fonctionnement des écoles publiques entre la commune de…
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Compte-rendu du conseil municipal du 23 décembre 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 23 décembre 2014
A l'ordre du jour de ce conseil, * Assainissement : fin de délégation d’affermage avec la SAUR pour l’assainissement collectif et nouvelle convention de services avec le SERPN * Assainissement : redevances au 1er janvier 2015 * Assainissement : convention de facturation par le SERPN * Modification des statuts du SERPN * SIEGE : Travaux…
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Compte-rendu du conseil municipal du 4 novembre 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 4 novembre 2014
A l'ordre du jour de ce conseil, 1. Révision du Plan Local d’Urbanisme, mutualisation par groupement de commandes et adhésion de la Commune au CAUE 27 2. Taxe d’aménagement : délibération fixant le taux et les exonérations facultatives 3. Habilitation donnée à la Communauté de Communes du Roumois Nord pour adhérer au Syndicat Mixte Ouvert…
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